Décisions

Publication du mois de




SOMMAIRE



NuméroDécisionDate de l'acteDate de publication
2026/258Conservatoire Béziers Méditerranée - Convention d'occupation temporaire du Palais de la mer de Valras-Plage pour évènements - concerts du Conservatoire - Décision - Annexe11/09/2026
2026/298Convention d'occupation par la société Kzemos concert candelight 11 septembre - Décision - Annexe07/09/2026
2026/305Mise à disposition de locaux par la commune de Boujan sur Libron pour le Relais Petite Enfance Béziers Méditerranée - Décision - Annexe11/09/2026
2026/308Convention spéciale de déversement d'eaux résiduaires non domestiques de OI France Z.A Béziers Ouest - Autorisation de signature - Décision - Annexe17/09/2026
2026/309Médiathèque André Malraux - Convention de partenariat avec l'association Toulouse Polars du Sud - Décision - (sans annexe)17/09/2026
2026/320Convention d'occupation temporaire annuelle Palais des Sports - VIET VO DAO SON HAI PHAI BEZIERS - Décision - Annexe17/09/2026
2026/321Convention d'occupation temporaire annuelle Palais des Sports - TWIRLING CLUB LES ETOILES DU RAIL DE BEZIERS - Décision - Annexe17/09/2026
2026/322Convention d'occupation temporaire annuelle Palais des Sports - FITZEN - Décision - Annexe17/09/2026
2026/323Convention d'occupation temporaire annuelle Palais des Sports - VILLE DE BOUJAN SUR LIBRON - Décision - Annexe17/09/2026
2026/324Convention d'occupation temporaire annuelle Palais des Sports - VILLE DE BEZIERS - Décision - Annexe17/09/2026
2026/325Convention d'occupation temporaire annuelle Palais des Sports - GAZELEC BEZIERS MARAUSSAN VOLLEY-BALL - Décision - Annexe17/09/2026
2026/326Convention d'occupation temporaire annuelle Palais des Sports - SPORT-PASSION APA SANTE - Décision - Annexe17/09/2026
2026/327Convention d'occupation temporaire annuelle Palais des Sports - UNIVERSITE DU TIERS TEMPS DE BEZIERS ET DU BITERROIS - Décision - Annexe17/09/2026
2026/328Convention d'occupation temporaire annuelle Palais des Sports - BASEBALL CLUB BITERROIS - Décision - Annexe17/09/2026
2026/329Convention de maîtrise d'ouvrage transférée relative aux travaux de création d'un réseau pluvial Avenue de la Garrigue / Rue des Faïsses à Bassan - Décision - Annexe17/09/2026
2026/330Convention de maîtrise d'ouvrage transférée relative aux travaux de remplacement d'une canalisation de pluvial en D1200, sur la parcelle AS0029 à Sauvian - Décision - Annexe17/09/2026
2026/331Convention d'occupation temporaire annuelle Palais des Sports - MEIYO BEZIERS KARATE - Décision - Annexe17/09/2026
2026/333Convention d'autorisation temporaire de passage et d'accès sur une parcelle privée lors des travaux de curage au bassin du Capiscol - Décision - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe17/09/2026