Décisions

Publication du mois de




SOMMAIRE



NuméroDécisionDate de l'acteDate de publication
2026/370Attribution d'une aide financière intercommunale dans le cadre de la convention du Pacte Territorial CABM Rénov' - M.GD - Décision - (sans annexe)19/10/202602/11/2026
2026/371Attribution d'une aide financière intercommunale dans le cadre de la convention du Pacte Territorial CABM Rénov' - SCI C - Décision - (sans annexe)19/10/202602/11/2026
2026/372Attribution d'une aide financière intercommunale dans le cadre de la convention du Pacte Territorial CABM Rénov' - SCI LG - Décision - (sans annexe)19/10/202602/11/2026
2026/373Médiathèque André Malraux - Convention de partenariat avec l'association Les Tsiganes, les oubliés de l'Histoire - Décision - Annexe02/11/202602/11/2026
2026/374Médiathèque André Malraux - Convention de partenariat avec la crèche La cabane des oursons - Décision - Annexe02/11/202602/11/2026
2026/375Médiathèque André Malraux - Convention de partenariat avec la crèche "Les petits chaperons rouges" - Décision - Annexe02/11/202602/11/2026
2026/382Garantie d'emprunt au profit de CDC Habitat - Opération "Résidence le 176" à Béziers - Caisse des Dépôts et des Consignations - Décision - Annexe - Annexe02/11/2026
2026/385Convention d'occupation temporaire par le Société Kzemos Production France - Décision - Annexe02/11/2026
2026/386Conservatoire Béziers Méditerranée - Dispositif "orchestre à l'école" - demande de subvention dans le cadre de la politique de la ville pour l'année 2027 - Décision - (sans annexe)02/11/2026
2026/387Conservatoire Béziers Méditerranée - Demande de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) Occitanie pour le fonctionnement du Conservatoire Béziers Méditerranée pour l'année 2027 - Décision - (sans annexe)02/11/2026
2026/391Organisation du Conseil communautaire - Détermination du lieu de la séance du 15 décembre 2026 - Décision - (sans annexe)09/11/2026
2026/392Garantie d'emprunt au profit de l'Office Public de l'Habitat (OPH) Béziers Méditerranée Habitat (BMH) - Opération "Les Vignètes" à Lignan sur Orb - Caisse des Dépôts et des Consignations - Décision - Annexe06/11/2026
2026/393Garantie d'emprunt au profit de l'Office Public (OPH) Béziers Méditerranée Habitat (BMH) - Opération "Le Clos du Midi" à Montblanc - Caisse des dépôts et consignations - Décision - Annexe06/11/2026
2026/394Garantie d'emprunt au profit de l'Office Public de l'Habitat (OPH) Béziers Méditerranée Habitat (BMH) - Opération "Le Serpolet" à Béziers - Caisse des dépôts et des consignations - Décision - Annexe06/11/2026
2026/395Attribution d'une aide à l'immobilier commercial pour les locaux situé en coeurs de ville - Bénéficiaire : SCI L'ESPOIR - Décision - Annexe09/11/2026
2026/396Demande de subventions - Création d'une unité de traitement complémentaire sur la station d'épuration de Boujan-sur-Libron pour la réutilisation des eaux usées traitées et l'alimentation du lac communal - Décision - (sans annexe)10/11/2026
2026/397Garantie d'emprunt au profit de PROMOLOGIS S.A. D'HABITATION LOYER MODERE - Opération ' ANTHEMIS ' 19 rue du Coq à Béziers - Caisse des Dépôts et des Consignations - Décision - Annexe06/11/2026
2026/398Garantie d'emprunt au profit de PROMOLOGIS S.A. D'HABITATION LOYER MODERE - Opération ' L'ALEXANDRIN ' 8bis, 10 rue Gambetta à Béziers - Caisse des Dépôts et des Consignations - Décision - Annexe06/11/2026
2026/399Garantie d'emprunt au profit de PROMOLOGIS S.A. D'HABITATION LOYER MODERE - Opération ' AZOLA ' 48/50 rue Canterelles à Béziers - Caisse des Dépôts et des Consignations - Décision - Annexe06/11/2026
2026/400Convention de mise à disposition d'un agent du service administratif et financier de la direction déléguée culture événement de la Ville de Béziers auprès de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée - Décision - Annexe12/11/2026
2026/402Décision modificative - Cession à titre onéreux d'une benne à ordures ménagères en recourant à la plateforme de vente en ligne "AGORASTORE" - Décision - (sans annexe)12/11/2026
2026/403Décision modificative - Cession à titre onéreux d'un retourneur aérateur d'andains en recourant à la plateforme de vente en ligne "AGORASTORE" - Décision - (sans annexe)12/11/2026
2026/404Cession à titre onéreux d'un chariot frontal avec pince à balles en recourant à la plateforme de vente en ligne "AGORASTORE" - Décision - (sans annexe)12/11/2026
2026/405Remboursement des travaux de réfection de la voirie réalisés chemin de Masacy, à Lignan-sur-Orb - Décision - (sans annexe)12/11/2026
2026/406Cession à titre onéreux d'un camion plateau avec hayon en recourant à la plateforme de vente en ligne "AGORASTORE" - Décision - (sans annexe)12/11/2026
2026/407Don d'une benne à ordures ménagères à la commune de Béziers dans le cadre d'une action humanitaire et de coopération avec la commune ukrainienne de Tchortkiv - Décision - (sans annexe)12/11/2026
2026/408Remboursement des travaux de réfection de voirie réalisés rue Nationale et rue Jules Devès à MONTBLANC dans le cadre des travaux de renouvellement des réseaux d'eau potable et d'assainissement - Décision - Annexe12/11/2026
2026/410Convention de maîtrise d'ouvrage transférée relative aux travaux d'aménagement de l'avenue de la Tuilerie à Espondeilhan - Décision - Annexe13/11/2026
2026/411Remboursement des travaux de réfection de la voirie réalisés impasse de la Treille à LIGNAN-SUR-ORB - Décision - (sans annexe)13/11/2026
2026/412Mise à niveau des affleurants métalliques et mise en œuvre des enrobés - Décision - Annexe13/11/2026
2026/413Convention entre la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée, la Société L'Eau de Béziers Méditerranée et l'entreprise OCCITANIE TERRASSEMENT pour le dépotage des sous-produits de l'assainissement à la station d'épuration de Béziers - Décision - Annexe13/11/2026